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Marques déposées par monsieur ALLAIN JEAN PIERRE
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LE PAVILLON BASSE CONSOMMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVILLON BASSE CONSOMMATION
M. ALLAIN JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
3986359
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2023
LE PAVILLON BASSE CONSOMMATION de ALLAIN JEAN PIERRE

Présentation de la marque LE PAVILLON BASSE CONSOMMATION

Déposée le 27 février 2013 par monsieur ALLAIN JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PAVILLON BASSE CONSOMMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur ALLAIN JEAN PIERRE domicilié(e) HALL no 6, 76 rue barrault - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALLAIN JEAN PIERRE domicilié(e) HALL no 6, 76 rue barrault - 75013 - PARIS - France.

La marque LE PAVILLON BASSE CONSOMMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVILLON BASSE CONSOMMATION est expirée depuis le 27 février 2023.

ALLAIN JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAVILLON BASSE CONSOMATION


M. ALLAIN JEAN PIERRE - HALL no 6, 76 rue barrault - 75013 - PARIS - France


M. ALLAIN JEAN PIERRE - HALL no 6, 76 rue barrault - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

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